Le Code a changé
Présentation de la marque Le Code a changé
Déposée le 25 avril 2013 par la société VECCHIONI Veronica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Code a changé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Code a changé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Code a changé est expirée depuis le 25 avril 2023.
VECCHIONI Veronica a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01